Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA1SON VISION
VILLA SOLEIL, SAS

Numéro de dépôt :
3868360
Date de dépôt :
19/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2021
MA1SON VISION de VILLA SOLEIL

Présentation de la marque MA1SON VISION

Déposée le 19 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLA SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA1SON VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLA SOLEIL domicilié(e) 207 RUE BARNAVE - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 832 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLA SOLEIL domicilié(e) 207 RUE BARNAVE - 26000 - VALENCE - France.

La marque MA1SON VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868360.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA1SON VISION est expirée depuis le 19 octobre 2021.

VILLA SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : VILLA SOLEIL , VILLA SOLEIL , VILLA SOLEIL , VILLA SOLEIL


VILLA SOLEIL, SAS - 207 RUE BARNAVE - 26000 - VALENCE - France - SIREN 334832615


VILLA SOLEIL - 207 RUE BARNAVE - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.